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 conseil municipal

8/12/2012

 

SRP    Le nouveau secrétaire de mairie présenté au conseil

Ce jeudi soir 6 décembre 2012 avait lieu le conseil municipal avec la présence du nouveau secrétaire de mairie Olivier Couturier à qui le maire Pierre Desbois a souhaité une bonne intégration. Il vient de la mairie de St Didier aux Monts d’Or. Après concours, il a postulé à Saint Romain de Popey pour se rapprocher de sa résidence de Saint Pierre la Palud, Il sera en double avec Marie Angèle Larochette au mois de décembre le temps de se familiariser avec les dossiers.

La délibération concernant la numérotation des rues est remise à plus tard pour complément d’information. Les 6000 € de complément d’aménagement du parking de la gare seront pris sur le compte dépenses imprévues. .

Bâtiments

L’emménagement dans les nouveaux locaux de la mairie sera fait début 2013. Projets à chiffrer : reprendre pour sécurisation les bords de la toiture de la salle des fêtes; traitement des mousses sur le toit de la salle polyvalente ; entretien des menuiseries d’extérieur de la maison Godard. Pour le prochain plan triennal étudier l’aménagement de la bibliothèque dans la maison Ferlin avec et éventuellement un locatif à l’étage. Pour ce qui concerne la maison Morfin n’envisager qu’un bail annuel avec un loyer adapté.

Divers

Il a été commandé pour 3500 € de jeux d’enfants à installer l’an prochain sur l’espace jeux de la rue des écoles. Une nouvelle convention avec micro frimousse a été rédigée à la suite de l’entrée de la crèche de Pontcharra. La régularisation de participation avec l’Etoile des gones s’élève à 810 € soit 5 € jour par enfant

Mise en place d’une nouvelle commission cantine.

Un prochain samedi sera fixé pour l’installation de conteneurs pour une déchetterie mobile sur le parking de la salle polyvalente.

Une réunion publique aura lieu si l’installation d’une antenne SFR se précise.

Le 22 décembre l’A89 sera mis à disposition des vélos trottinettes et piétons à l’exclusion de tout engin à moteur.

Prochaine réunion en principe le jeudi 11 janvier et réunion des vœux du maire le 6 janvier à 11 h.  

Le syndicat des eaux investira l’an prochain 1 million € pour changement des canalisations. Comme prévu les horaires de travail de Julie Malbec seront ramenés à 15 h semaine. Le tableau des effectifs a été mis à jour à la suite de changements de grades.

 

 

 

 

 

olivier couturier

Maria Angèle Larochette sera en double au mois de décembre avec Olivier Couturier à sa gauche

 

 

 

 

SAINT ROMAIN DE POPEY

 

 

COMPTE - RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 6 décembre 2012

 

Absence : Florence Vial a donné pouvoir à Géraldine Chevret.

Madame Agnès Roux est nommée secrétaire.

 

Le Maire demande aux membres du Conseil l’autorisation d’ajouter une délibération non prévue à l’ordre du jour relative à une subvention attribuée à l’association Toile des Gones et d’en supprimer une relative à la dénomination des rues.

 

1 Approbation du compte-rendu de la dernière réunion à l’unanimité.

 

2   Délibérations sont prises pour :

a) voter des Décisions Modificatives :

- Parking Gare :

Le Maire précise aux membres du Conseil qu’il est nécessaire de faire un virement de 6000 euros du compte 020 (dépenses imprévues) au compte 2151-501 (Programme Parking Gare) pour le règlement des dernières factures.

 

- FPIC (Fond de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales) :

Le Maire rappelle que dans le cadre du FPIC, la commune perçoit une dotation de 5 482 euros et doit reverser 1773 euros. Il est nécessaire de prévoir une dépense supplémentaire de 1 773 euros au compte 73925 et une recette supplémentaire au compte 73111. Il s’agit d’effectuer une régularisation d’écriture.

 

b) Modifier le temps de travail du poste d’adjoint administratif 2ème classe.

Le Maire rappelle que le temps de travail de Julie Malbec avait été augmenté de 8 heures en 2011 afin de compenser le temps partiel de Marie-Angèle Larochette, soit 23 heures par semaine.

A compter du 1er janvier 2013, son temps de travail repassera à 15 heures par semaine.

Christiane Charlet précise que c’est peu et que l’agent risque de rechercher un autre poste.

 

c) Mettre à jour le tableau des effectifs :

M. Le Maire rappelle qu’il est nécessaire de mettre à jour le tableau des effectifs puisque 6 postes sont non utilisés. Après l’avis favorable du Conseil Technique Paritaire, il convient de supprimer ces 6 postes non pourvus.

 

d) Signer une nouvelle convention avec Micro Free Mouss

Le Maire précise que la commune avait signé une convention avec cette association pour la gestion des micro crèches pour les communes de St Forgeux, Les Olmes et Saint Romain.

La commune de Pontcharra sur Turdine a réalisé une micro crèche et intègre l’Association.

Le Maire demande aux membres du Conseil l’autorisation de signer cette nouvelle convention sans changement dans le contenu maissimplement sur le nombre de communes.

 

 

 

e) Voter une subvention pour la Toile des Gones.

Le Maire rappelle qu’une subvention de 600 euros avait été votée au Budget Principal pour l’association de la Toile des Gones sans idée exacte du nombre de journées qui seraient faites. Cette année, 19 enfants ont été accueillis pendant 162 jours. Il faut rajouter 210 euros à la somme prévue.

 

3 –  Compte rendu des commissions :

            - Commission bâtiments :

Guy Joyet précise que des vérifications électriques ont été effectuées dans les écoles.

Il ajoute que la pose de la sauteuse dans les locaux de la cantine est prévue courant janvier 2013.

Il précise que la première partie des travaux de la mairie ne seront pas terminés avant la fin de l’année 2012. Il présente les difficultés d’aménagement de la salle de réunion.

Avec les membres de la commission, il présente les éventuels travaux qui seront à prévoir en 2013 comme la reprise des toitures de la salle des fêtes (bordures fragiles et poreuses) et de la salle polyvalente (traitement de la mousse).

Il indique également qu’il sera nécessaire de peindre les menuiseries extérieures de la maison Godart.

Concernant le plan Triennal 2014-2016, il propose d’inclure la reprise intérieure des sols et peinture de la salle polyvalente, l’aménagement de la maison Ferlin en bibliothèque.

Pour la maison Morfin, une étude va être lancée auprès de Foncia pour une mise en location dans les meilleurs délais.

-        Commission Vie Associative :

Viviane Nové Josserand précise que l’édition du Bulletin Municipal 2013 est presque terminée.

Elle fait le compte rendu des assemblées générales du club des Boules.

 

Daniel Bonnefoy présente le compte rendu de l’assemblée générale de l’association des Familles.

 

Viviane Nové Josserand précise qu’un aménagement est prévu au printemps pour le parc d’enfants (chemin des Ecoles) avec l’installation d’un toboggan et de deux jeux à ressorts.

Elle ajoute que la soirée pour le Téléthon a été très réussie avec 2 250 euros de dons soit environ 300 euros de plus que l’année dernière.

            - Commission Voirie :

Jean Michel Coquard précise que la finalisation du projet de dénomination des rues et de numérotation des maisons est repoussée à cause des contraintes liées à la Poste.

Daniel Bonnefoy rappelle que dans ce projet, la sécurité des administrés est importante pour l’intervention éventuelle des secours. Il faut prendre en compte les considérations du Cadastre pour une intégration dans les GPS.

 

Jean Michel Coquard rappelle que les travaux de voirie devraient se terminer rapidement pour la montée de la gare et que le parc des jeux des enfants à côté du tennis sera sécurisé par la pose de grillage.

            - Commission Scolaire :

Pascal Giraud rappelle que la commission cantine a de nouveaux membres.

Il précise qu’une Atsem a eu un accident de travail est qu’elle a 8 jours d’arrêt maladie.

Concernant le syndicat des Eaux, il rapporte que des nouveaux investissements vont être réalisés à hauteur de 1 millions d’euros.

 

            - Commission économique de la Communauté de Communes:

Guy Joyet présente les résultats d’une étude sur l’emploi établie dans le bassin de Tarare.

1580 chômeurs sont inscrits au pôle emploi soit 50 % de plus qu’il y a 5 ans.

Les salaires du Bassin de Tarare sont inférieurs de 13% pour les ouvriers et de 7% pour les cadres comparativement à la moyenne départementale. Il y a un pourcentage important d’ouvriers non qualifiés dans la région de Tarare.

 

4 –  Questions et informations diverses :

 

Déchetterie :

Gilles Renard présente un bilan de la déchetterie sur les 6 derniers mois au niveau des déchets d’équipements électroniques et électriques ainsi que des déchets verts.

Il précise que le co-compostage va être mis en place pour les agriculteurs.

 

Aquaval :

Géraldine Chevret précise que des gros travaux d’entretien sont prévus.

Elle rappelle qu’il y a une fermeture technique deux fois par an.

Elle ajoute que des cours d’aqua-biking vont être dispensés en 2013.

 

Intercommunalité :

Le Maire rappelle que la Communauté de Communes des Pays de Tarare (CCPT) a embauché un technicien en informatique et qu’il sera possible de mutualiser ce service

Concernant l’avenir du Département du Rhone, Lyon pourrait devenir une Métropole avec 1.3 Millions d’habitants et le reste du Département avec 400 000 habitants qui pouraient être représentés par 24 conseillers généraux dans 12 cantons.

Quid de la Communauté de Communes devant ces changements envisagés : elle pourrait faire l’objet d’un regroupement avec les communautés de communes d’Amplepuis-Thizy et celle de Lamure sur Azergue.

 

Antenne SFR :

Le Maire précise que la réunion publique prévue en décembre 2012 est repoussée en 2013 sans plus de précision pour l’instant.

 

Route VC n°9 :

Le Maire rappelle qu’il y a toujours un problème pour l’établissement de la convention avec ASF.

 

Christiane Charlet demande quand interviendra le changement des rythmes scolaires sur la commune. Pascal Giraud précise que l’étude est en cours.

 

Présentation des permis de construire et des déclarations de travaux.

 

La cérémonie des vœux de la municipalité se déroulera à la salle polyvalente le dimanche 6 janvier 2013 à 11h.

Prochaine réunion : jeudi 10 janvier 2013 à 20 h.

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