srp conseil municipal » | Bloguez.com

 srp conseil municipal

10/11/2012

Conseil municipal tendu.

Le traitement du VC 9 et la démission de commission de GIlles Renard ont tendu les débats du conseil municipal de ce jeudi soir.


Un poste de rédacteur sera crée au 1 er janvier 2013. Olivier Couturier nouveau secrétaire de mairie entrera en fonction le 1 er décembre en double avec Marie Angèle Larochette qui part à la retraite. La prime de fin d’année des employés communaux sera majorée de 50 euros. Le taux de l’assurance complémentaire pour les employés communaux passe de 5.94 à 6.10 % pour le contrat des 3 années à venir. Convention avec le centre de gestion pour assurer le contrôle de sécurité et hygiène des lieux gérés par la commune.
sentier
Prochainement espace sécuriser jusqu'au jardin des enfants.

Espace communal
            La commune veut se prémunir de charges d’entretien qui concernent l’entrée et sortie de l’autoroute avant de signer la restitution par ASF de la VC9, portion de voie entre le rond point d’Avauges et celui de la nationale 7 à la basse croisette. Le conseil attend la nouvelle convention pour se prononcer.
SFR a fait une demande pour implanter en zone rurale du Mazallon une antenne de 27 m de haut, le maire donne un avis défavorable.
L’amande de police de 7070 euros sera utilisée pour la création du chemin piétonnier entre la ruelle et l’espace jeux des d’enfants.
Une subvention auprès de l’agence de l’eau sera demandée pour faire une étude sur les eaux de ruissellement. Elle sera jointe au PLU.
De la laine de verre sera insufflée dans les combles de la maison Godard. Les fuites aux wc de la salle polyvalente a été traité.

Ecoles
L’exercice d’évacuation de l’école publique s’est réalisé en 4 minutes. Mise en place d’un parcours botanique pour les enfants. A l’école Notre Dame des Roches nouveau président : Hervé Malbec et présentation d’un gros projet d’agrandissement.


Démission de Gilles Renard de la commission finances.
En fin de séance Gilles Renard fait remarquer que la commission finance n’est pas réunie, elle l’aurait pu l’être entr’autre pour discuter de l’acquisition de la maison Morfin et de son financement qui va couter 4662 euros par trimestre à la commune, Guy Joyet fait remarquer qu’elle peut être louée 500 à 600 € par mois et peut par la suite avoir une destination pour un commerce ou de l’artisanat. Gilles Renard conclue ‘’je vous laisse entre vous’’ (ndlr entre le maire et ses adjoints) et donne sa démission de la commission finances.

Divers
Bulletin communal, les retardataires sont pressés de rendre rapidement leurs articles.
L’exposition photos de l’office du tourisme sera installée à la bibliothèque.
Thomas Bissuel est le nouveau président du club des jeunes.
117 colis seront préparés pour les personnes âgées de plus de 70 ans.
30 novembre téléthon avec jeux divers et pates seront au menu.
Un petit appartement au dessus de la mairie va prochainement être disponible.
Cérémonie du 11 novembre à 11 heures.
Prochain conseil municipal le 6 décembre.

 

 

 

 

SAINT ROMAIN DE POPEY

 

 

 

 

 

COMPTE - RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Du 8 novembre 2012

 

 

 

Absents : Agnès ROUX, Thierry THOLLET.

 

 

 

Approbation du compte-rendu de la dernière réunion.

 

Le maire demande au conseil l’autorisation de rajouter une délibération non prévue à l’ordre du jour pour demande de subvention : accord.

 

Géraldine CHEVRET est nommée secrétaire.

 

 

 

1-   Délibérations sont prises pour :

 

a) créer un poste de rédacteur à temps complet à compter du 1 janvier 2013.                         M. COUTURIER sera nommé adjoint administratif au 1 décembre en doublure avec la secrétaire et nommé sur ce poste de rédacteur au 1/01/2013.

 

b) fixer les primes relatives à ce poste de rédacteur et augmenter la prime de fin d’année du personnel en augmentant le montant de l’IEMP de 50 €/an.

 

c) reporter la décision concernant la délibération pour signer la convention avec ASF. Le conseil municipal demande à ce qu’une convention détaillée précise les obligations du concessionnaire pour l’entretien de la voie communale desservant l’autoroute.

 

d) accepter la subvention de 7 070 € attribuée dans le cadre des amendes de police pour création d’un espace piétonnier sur la route de la gare et s’engager à effectuer les travaux.

 

e) autoriser le maire à signer le contrat groupe d’assurance pour les risques statutaires liés au régime de protection sociale du personnel.

 

f) autoriser le maire à signer une convention avec le centre de gestion pour leur confier une mission d’inspection en matière de santé et sécurité au travail.

 

g) autoriser le maire à déposer une demande de subvention auprès de l’agence de l’eau pour financer une étude sur le ruissellement et l’établissement d’un plan de zonage sur l’ensemble de la commune. Cette étude d’un coût estimé à 25 000 € TTC maximum pourrait être financée à hauteur de 50%. Accord du conseil.

 

 

 

2 –  Rapport des commissions :

 

 

 

Pascal GIRAUD fait le compte-rendu du conseil d’école du 23/10 pour l’école publique. L’école souhaite mettre en place un sentier botanique.

 

Géraldine CHEVRET fait le compte-rendu du conseil d’école de Notre Dame des Roches : les travaux de réhabilitation des classes sont en cours.

 

Jean Michel COQUARD fait le point sur les travaux de voirie. Il précise que des devis ont été demandés pour clore le terrain de jeux des enfants et le tennis pour assurer la sécurité.

 

Viviane NOVE-JOSSERAND indique que la commission communication prépare le bulletin municipal.

 

Elle fait le compte-rendu de diverses rencontres : l’ATRE, la Toile des Gones

 

L’entraide a mis en place un service d’aide à domicile pour les personnes atteintes d’Alzheimer.

 

L’expo photos qui a été organisée par l’office du tourisme de Tarare sera présentée à la bibliothèque.

 

La commune a offert 200 Kg de pommes au relais du « Resto du Cœur » de Tarare.

 

Le contrôle des panneaux de basket et foot a été fait : pas de problème.

 

Elle liste les prochaines manifestations sur la commune.

 

 

 

Daniel BONNEFOY fait le compte-rendu de la réunion avec Saint Romain en fête pour l’organisation du téléthon qui se déroulera le 30 novembre dans la commune.

 

Christiane CHARLET fait le compte-rendu de la réunion du CCAS : les colis de Noël seront préparés le 18 décembre.

 

Guy JOYET fait le point sur les travaux de bâtiments.

 

Les canalisations des sanitaires de la salle polyvalente ont été modifiées suite à des fuites.

 

Les travaux d’isolation et de changement de fenêtres sont en cours à la maison des kinés pour améliorer la consommation énergétique de ce bâtiment.

 

Concernant les travaux de la mairie, le chantier avance, quelques travaux supplémentaires seront à prévoir : canalisations à déplacer, plafond coupe-feu à mettre en place, cheminée existante à isoler…

 

A l’église, les projecteurs de l’autel ne fonctionnent plus : il faut mettre en conformité les alimentations et appareils d’éclairage.

 

Un appartement F1 au dessus de la mairie s’est libéré.

 

 

 

3 –  Questions et informations diverses :

 

Gilles RENARD fait part de sa décision de quitter la commission « finances », arguant qu’il n’a pas été consulté lors de la prise de décision de contracter un prêt pour l’achat de la maison MORFIN.

 

 

 

 

 

Pierre             DESBOIS informe le conseil que SFR a déposé une demande de travaux pour installation d’une antenne en zone agricole et qu’il a donné un avis défavorable, il demande qu’une réunion d’informations soit organisée avant toute intervention de ce type.

 

 

 

Le maire présente les différentes réunions qui doivent avoir lieu.

 

 

 

Christian DENIS fait part d’une décharge sauvage vers le bois d’Avauges sur une propriété privée.

 

 

 

Prochaine réunion : jeudi 6 décembre 2012 à 20 h.

 

 

Tags : srp
Category : reserved to connected users | Write a comment | Print

Comments

| Contact author |