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 Conseil municipâl SRP

8/2/2012

 

Conseil municipal du 3 février 2012.
Présentation deshypothèses de répartition des eaux pluviales.
Ce jeudi soir le conseil municipal s’est réuni, avec au programme une seule délibérationqui autorise le maire à participer à la commission chargée d’étudier destransferts des charges du FPU (Fiscalité Professionnelle Unique) .
Il présente l’OCMMR (Opérations collectives de modernisation en milieu rural) quipeut aider certain type d’opérations ayant trait au maintient et développement descommerces et artisan qui peuvent être subventionnées par le FISAC. Les artisanset commerçants concernés doivent en faire la demande auprès de la CCPT.
Voirie : La mise en place des panneaux indiquant les chemins est terminée. L’étude du cheminement de voie douce lelong de la Turdine jusqu’au barrage de Joux est à l’étude Saint Romain estlargement concerné ayant une grande longueur de berges de la Turdine. Lereprofilage des chemins Clévy Camus et du Colombier sera réalisé. Le déchiquetagedes tailles sera sous-traité.
Le conseil a longue été informé sur les solutions envisagées pour procéder à laséparation eaux usées / eaux pluviales pour soulager la station d’épuration.  L’étude s’oriente vers le partage des eauxpluviales en direction du bassin de rétention vers la salle polyvalente etd’autre part en direction du Batailly, où un autre petit bassin de rétentionsera aménagé. Le gros du travail sera les raccordements différenciés usées / eauxpluviales.  
Bâtiments : réparation des urinoirs de la salle polyvalente. Aménagementde la mairie : une convention va être signée pour que puisse être lancéles consultations, marchés publiques pour que les travaux puissent commencer en septembre.
Divers : Le cout du bulletin aura été d’un euros de plus que l’an dernieren particulier par la diminution de la publicité qui positionne le cout à 3.4euros, l’unité.
Un intervenant social sera présent dans les gendarmeries de Tarare et de Thizy.Micro crèche : 22 enfants y sont inscrits ce qui se traduit par 10 tempsplein.

colombierChemin du colombier

 

 

SAINT ROMAIN DE POPEY

 

 

 COMPTE - RENDU  DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Du  2 février 2012

 

Absentes excusées : Viviane NOVE-JOSSERAND donne pouvoirà Jean Michel COQUARD

                                   ChristianeCHARLET donne pouvoir à Florence VIAL

Madame Agnès ROUX est nommée secrétaire.

Approbation du compte-rendu de la dernière réunion.

 

1-   Délibérationest  prise pour :

 

Nommer un représentant à la«commission locale d’évaluation de transfert de charges » auprès de la Communauté de communesdu pays de Tarare. Pierre DESBOIS est nommé à l’unanimité.

 

2 –  Informations surl’OCMMR

Le maire présente  l’«opération collective de modernisation enmilieu rural ». Cette opération initiée par la CCPT concerne les commerçantset artisans du canton qui souhaitent effectuer des travaux demodernisation  ou de mise enaccessibilité de leurs locaux : ils peuvent bénéficier d’une aide mise enplace par le FISAC, la commune participerait financièrement à cette opération.Accord de principe du conseil, une délibération sera prise en temps voulu. Lespersonnes souhaitant davantage de renseignements peuvent prendre contact avecMadame Christelle PIRON de la CCPT.

 

3 -  Rapport descommissions

 

a) voirie : Jean Michel COQUARDindique que la  pose des panneaux sur leschemins communaux  est terminée, lanumérotation va suivre. Il reste le balisage de deux circuits de randonnée àrefaire.

Il a assisté à une réunion au sein dela  CCPT qui souhaite mettre enœuvre un cheminement par voies douces qui relierait la gare de St Romain dePopey au barrage de Joux le long de la Turdine. Une étude est en cours pourvoir la faisabilité du projet 

Il fait le compte-rendu de lacommission « accessibilité » de la CCPT.

Concernant la voirie communautaire,il reste un budget de 82 000 € pour notre commune : il est prévu la remise en enrobé de la route duCamus, de Clévy au Camus plus des reprofilages vers Avauges et le Thinot.

Le chemin pédestre vers la Chatonnière a étérouvert et sera entretenu par la commune.

Il présente les devis pour un broyeur(entre 15 et 18 000€). Il sera plus intéressant de louer du matériel ou defaire faire le travail par une entreprise : demander des devis.

Un enrochement sera posé ver leterrain de pétanque pour interdire l’accès des véhicules.

Une étude a été menée pour laséparation des eaux pluviales et des eaux usées dans le village pourdésengorger la station d’épuration de la gare. Plusieurs solutions sontpréconisées avec création de bassins de rétention. Le but serait de réaliser unbassin supplémentaire pour recueillir les eaux côté rue de la gare. Deschiffrages seront demandés au cabinet chargé de cette étude.

La maison familiale rurale dans lecadre d’une réflexion sur la sécurité entre les deux bâtiments  a demandé à la commune la faisabilitéd’ouvrir l’impasse de la rue des Arnas du côté opposé à l’entrée actuelle pour fermerla sortie sur la départementale. Après discussion sur la difficulté de sortirsur une route communale, sur l’allongement et la dangerosité pour arriver à ladépartementale, l’avis des riverains, le conseil municipal ne donne pas suite  à cette demande. Un courrier sera fait.

 

b) Pascal GIRAUD fait le point sur lamicrocrèche : 22 enfants la fréquentent.

Les candidatures pour le remplacementde Madame FLAGET  seront examinées lasemaine prochaine.

c) Guy JOYET indique que  la nouvelle photocopieuse a été livrée enmairie.

Il présente la convention avec lesDemeures du Lyonnais pour la maîtrise d’œuvre des travaux de la mairie pour unforfait de 18 500€. Accord du conseil.

Un architecte d’intérieur a étésollicité pour les aménagements intérieurs de la mairie[1].

Géraldine CHEVRET présente le coût dubulletin 2012 tiré à 820 exemplaires : 6.20€ HT brut, il revient à3.395€  avec la publicité déduite.

Elle présente l’assemblée générale duClub de l’Age d’or et les dates des manifestations du mois.

Daniel BONNEFOY fait le compte-rendude la réunion du CCAS et de l’APHRA.

 

 

4–   Questions etinformations diverses

 

DanielBONNEFOY fait le compte-rendu de la dernière distribution des sacs poubelle. Enrupture de stock pour les sacs noirs, une commande a été faite. A partir decette année, il ne sera fait que deux distributions par an. Voir pour lesdates.

 

Le maireindique  qu’un intervenant social(monsieur DUSSU) a été nommé pour le canton de Tarare au sein de lagendarmerie. Il est joignable à la gendarmerie les lundis et jeudis. 

Il donnelecture d’un courrier de mécontentement des producteurs de Beaujolaisconcernant l’appellation «Bourgogne ». Le conseil ne souhaite pa

 

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